Mentions légales

Désignation

www.patronsdefrance.fr
Site du Système d'information sur le patronat français, Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes (LARHRA)

Editeur

Directeur de la publication : Bernard Hours, directeur du LARHRA
Responsable du site : Pierre Vernus, maître de conférences Université Lumière Lyon 2 / LARHRA
Réalisation : Sylvain Boschetto technicien CNRS LARHRA , Djamel Ferhod ingénieur d'études CNRS LARHRA.

Raison sociale et dénomination

LARHRA - Laboratoire de Recherche Historique Rhône-Alpes : unité mixte de recherche (UMR) 5190 du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), en cotutelle avec les universités Lumière Lyon 2, Jean Moulin Lyon 3, Pierre Mendès-France Grenoble 2 et l'École normale supérieure de Lyon.

Hébergement

LARHRA – UMR 5190
ISH
14 avenue Berthelot
F-69363 LYON Cedex 07

Logiciels

Drupal, PostgreSQL, Apache, Linux Debian

Avertissements

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Droits d'auteurs et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse du directeur de la publication.

Le site Internet www.patronsdefrance.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.

La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

Nom de domaine

La réservation du nom de domaine (patronsdefrance.fr) a été effectuée auprès de Gandi conformément aux dispositions en vigueur.